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  • Toutes les œuvres présentes sur ce site sont la propriété de l'auteur, elles constituent des œuvre au sens des dispositions de l'article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.

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  • En conséquence, toute représentation ou reproduction partielle qui pourrit être faite sans le consentement de leur auteur est illicite.

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  • Mr PUECH Sylvain s'engage à ne pas transmettre, vendre ou louer les informations concernant la clientèle du site (mail, adresse, …) à l'attention d'un tiers.

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Droit à l'image

 

Bien que le droit d'utiliser l'image de mes réalisations sur tout support à ma convenance dans un but publicitaire, sans que celle-ci ne soit une gène pour le client, me soit acquise, par respect pour le client, je demande toujours son autorisation quand à la publication des œuvres.

 

L'exploitation ultérieure est conforme aux lois pénales et au droit moral de l'individu.

 

Les photos modèles restent la propriété du client et ne seront utilisées comme référence par l'artiste qu'avec l'accord écrit du client. Dans le cas où les photos modèles ont été envoyé par courrier postal, elle seront restituées lors de la livraison de la commande.

© 2016 par Sylvain PUECH - Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Sylvain PUECH.

Sauf accord express et préalable de Sylvain Puech, toute autre exploitation des visuels et rédactionnels est strictement interdite

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